Site du STRMTG
Connexion
Balise
BA
se
L
égale
I
nformatisée pour la
SE
curité
des remontées mécaniques
et des transports guidés
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de la recherche
Termes de votre recherche
modifier
Domaines :
"Remontées mécaniques/Tapis"
1 - 10 résultats affichés sur 200
10 résultats par page
20 résultats par page
50 résultats par page
100 résultats par page
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Objet
Domaine
Type de texte
Date du document
création et à l'organisation des services à compétence nationale
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/05/1997
Procédure d'agrément des maîtres d'oeuvre et vérificateurs des remontées mécaniques et tapis roulants de station.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/05/2008
application du décret n 87-815 du 05/10/1987 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
06/08/1992
la construction et l'exploitation des téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
28/06/1979
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en service
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
19/10/1994
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
22/11/1977
Contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
05/10/1987
Conditions d'exploitation des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
08/12/2004
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageurs
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
15/06/1999
sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
10/05/1995
1 - 10 résultats affichés sur 200
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Accès direct aux rubriques
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|
Signaler une erreur
|