Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Avis sur la procédure de culottage 00NTME10 révision 0 des câbles multitorons à l'alliage de la société MONTAVALRemontées mécaniques/TapisAutres07/06/2010
application du décret n 87-815 du 05/10/1987 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/08/1992
Procédure d'agrément des maîtres d'oeuvre et vérificateurs des remontées mécaniques et tapis roulants de station.Remontées mécaniques/TapisAutres09/05/2008
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres15/06/1999
Modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres06/04/2005
Conditions d'exploitation des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres08/12/2004
Contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques.Remontées mécaniques/TapisAutres05/10/1987
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres15/07/1999
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagneRemontées mécaniques/TapisAutres22/11/1977
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |