Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
modification du code de l'urbanisme et relatif aux autorisations des remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski alpinRemontées mécaniques/TapisAutres06/05/1988
Note Ministérielle relative au contrôle des capacités des chefs d'exploitationRemontées mécaniques/TapisAutres03/09/1993
missions du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/03/1992
demandes de dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/08/1997
Arrêté relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L.342-17-1 du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres29/09/2010
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/2000
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres09/06/1986
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du DTTRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/1989
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)Remontées mécaniques/TapisAutres04/01/1978
création d'une commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |