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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)Remontées mécaniques/TapisAutres04/01/1978
création d'une commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
Modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/2004
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
exercice de la tutelle sur les délibérations concernant les transports publics d'intérêt localRemontées mécaniques/TapisAutres29/10/1980
exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres05/07/1996
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/2001
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres12/11/2004
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en serviceRemontées mécaniques/TapisAutres19/10/1994




 




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