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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
Modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/2004
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
Mise en exploitation de nouveaux tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans les stations de montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres15/09/2004
exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres05/07/1996
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/2001
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres12/11/2004
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en serviceRemontées mécaniques/TapisAutres19/10/1994
modifiant la loi d'orientation n 92-125 du 06/02/1992 relative à l'administration territoriale de la République et le décret n 92-604 du 01/07/1992 portant charte de la déconcentrationRemontées mécaniques/TapisAutres09/05/1997
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres15/07/1999




 




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