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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
missions et au fonctionnement du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/06/1987
assemblages soudés de pylônes de ligne de certaines télécabinesRemontées mécaniques/TapisAutres13/05/1997
sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres20/12/2001
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagneRemontées mécaniques/TapisAutres22/11/1977
création et à l'organisation des services à compétence nationaleRemontées mécaniques/TapisAutres09/05/1997
contrôles des remontées mécaniques - Attaches fixes pour télésièges - surveillance, modification ou remplacement de certains types d'attachesRemontées mécaniques/TapisAutres13/12/1976
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990




 




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