Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Arrêté du 28 novembre 2006 modifiant celui du 16 décembre 2004 relatif à la conception général des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres28/11/2006
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
missions et au fonctionnement du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/06/1987
modernisation de l'organisation territoriale du contrôle technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres02/10/1997
assemblages soudés de pylônes de ligne de certaines télécabinesRemontées mécaniques/TapisAutres13/05/1997
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagneRemontées mécaniques/TapisAutres22/11/1977
création et à l'organisation des services à compétence nationaleRemontées mécaniques/TapisAutres09/05/1997
contrôles des remontées mécaniques - Attaches fixes pour télésièges - surveillance, modification ou remplacement de certains types d'attachesRemontées mécaniques/TapisAutres13/12/1976




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |