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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Fascicule RM 2 - Conception générale des téléphériques (annexe à l'arrêté du 16/12/2004).Remontées mécaniques/TapisGuides d'application16/12/2004
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres11/07/1984
Décret n° 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants.Remontées mécaniques/TapisAutres15/05/2007
vérification à la fatigue des ouvrages de ligne des téléphériques bicâbles et monocâbles (étude COREM)Remontées mécaniques/TapisAutres25/07/1991
exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres21/02/1992
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce codeRemontées mécaniques/TapisAutres20/09/2006
transformation, la modification ou la reconstruction à l'identique des téléphériques à voyageurs construits avant l'entrée en vigueur de l'instruction du 17/05/1989, ainsi qu'au remplacement de leurs composantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnementRemontées mécaniques/TapisAutres23/04/1985
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/06/1987
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l’exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/07/2010




 




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