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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres15/06/1999
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)Remontées mécaniques/TapisAutres04/01/1978
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagneRemontées mécaniques/TapisAutres22/11/1977
demandes de dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/08/1997
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
création d'une commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
Modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres06/04/2005
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en serviceRemontées mécaniques/TapisAutres19/10/1994
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres11/07/1984




 




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