Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/2000
demandes de dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/08/1997
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres12/11/2004
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisationRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1990
contrôles des remontées mécaniques - Attaches fixes pour télésièges - surveillance, modification ou remplacement de certains types d'attachesRemontées mécaniques/TapisAutres13/12/1976
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres11/07/1984
Modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres06/04/2005




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |