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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du DTTRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/1989
exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres05/07/1996
réutilisation d'éléments de téléphériques et de téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/07/1986
Arrêté du 18 septembre 2006 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 modifié relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvragesRemontées mécaniques/TapisAutres18/09/2006
Tapis roulants de stations de montagne - Instructions techniques. Fascicule du STRMTG version 4 - Mai 2005Remontées mécaniques/TapisGuides d'application01/05/2005
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)Remontées mécaniques/TapisAutres04/01/1978
Conception générale des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres16/12/2004
Portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à mettre en oeuvre les procédures d'examen 'CE' et d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et constituants de sécurité des installations à câbles transportant des personnes.Remontées mécaniques/TapisAutres30/12/2004
fixant par voie de dispositions générales des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnesRemontées mécaniques/TapisAutres25/06/1985
Arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres26/10/2005




 




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