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"Remontées mécaniques/Tapis"
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Objet
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Type de texte
Date du document
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du DTT
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
04/08/1989
mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléskis en vue d'assurer la sécurité du personnel
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
11/02/2002
Arrêté du 18 septembre 2006 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 modifié relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
18/09/2006
Tapis roulants de stations de montagne - Instructions techniques. Fascicule du STRMTG version 4 - Mai 2005
Remontées mécaniques/Tapis
Guides d'application
01/05/2005
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanisme
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
22/12/2006
Conception générale des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
16/12/2004
Portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à mettre en oeuvre les procédures d'examen 'CE' et d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et constituants de sécurité des installations à câbles transportant des personnes.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
30/12/2004
fixant par voie de dispositions générales des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/06/1985
Arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/10/2005
Arrêté du 9 août 2007 relatif aux échéances de mise en oeuvre de l'inspection à 30 ans des téléskis et de mise en conformité des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/08/2007
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