Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres17/05/1989
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du DTTRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/1989
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres15/06/1999
campagne de renforcement des marches de passerelle des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
Remise en exploitation de tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans les stations de montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres19/10/2004
réutilisation d'éléments de téléphériques et de téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/07/1986
Arrêté du 18 septembre 2006 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 modifié relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvragesRemontées mécaniques/TapisAutres18/09/2006
Tapis roulants de stations de montagne - Instructions techniques. Fascicule du STRMTG version 4 - Mai 2005Remontées mécaniques/TapisGuides d'application01/05/2005
modification du code de l'urbanisme et relatif aux autorisations des remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski alpinRemontées mécaniques/TapisAutres06/05/1988




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |