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"Remontées mécaniques/Tapis"
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Objet
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Type de texte
Date du document
fixant par voie de dispositions générales des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/06/1985
Arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/10/2005
Arrêté du 9 août 2007 relatif aux échéances de mise en oeuvre de l'inspection à 30 ans des téléskis et de mise en conformité des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/08/2007
Note Ministérielle (au Préfet 12) relative au projet d'aménagement touristique 'le Dragon des Raspes et le Saut du Diable'
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
11/06/1993
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en service
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
19/10/1994
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
12/11/2004
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
05/09/2011
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de lexploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/07/2010
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisation
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/07/1990
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
15/07/1999
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