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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Note Ministérielle (au Préfet 12) relative au projet d'aménagement touristique 'le Dragon des Raspes et le Saut du Diable'Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/1993
création d'une commission consultative de la sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)Remontées mécaniques/TapisAutres04/01/1978
vérification à la fatigue concernant les assemblages soudés des pylônes de ligne des téléphériques monocâbles à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres03/07/1992
approbation de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagneRemontées mécaniques/TapisAutres22/11/1977
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
Arrêté du 28 novembre 2006 modifiant celui du 16 décembre 2004 relatif à la conception général des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres28/11/2006
construction et exploitation des téléphériques à voyageurs.Remontées mécaniques/TapisAutres03/07/1992




 




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