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"Remontées mécaniques/Tapis"
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Conception générale des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
16/12/2004
Portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à mettre en oeuvre les procédures d'examen 'CE' et d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et constituants de sécurité des installations à câbles transportant des personnes.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
30/12/2004
fixant par voie de dispositions générales des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/06/1985
Arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/10/2005
Arrêté du 9 août 2007 relatif aux échéances de mise en oeuvre de l'inspection à 30 ans des téléskis et de mise en conformité des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/08/2007
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageurs
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
18/12/2001
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en service
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
19/10/1994
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
05/09/2011
réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageurs
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
17/05/1989
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de lexploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/07/2010
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