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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres17/05/1989
modification de l'instruction du 17/05/1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/2001
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres12/11/2004
autorisations de remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski aplinRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1988
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du DTTRemontées mécaniques/TapisAutres04/08/1989
construction et exploitation des téléphériques à voyageurs.Remontées mécaniques/TapisAutres03/07/1992
contrôle technique des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/02/1992
missions du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/03/1992




 




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