Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
autorisations de remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski aplinRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1988
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres15/07/1999
Contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques.Remontées mécaniques/TapisAutres05/10/1987
certaines dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques et complétant l'arrêté du 17 novembre 1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques.Remontées mécaniques/TapisAutres04/05/2004
Note Ministérielle relative au contrôle des capacités des chefs d'exploitationRemontées mécaniques/TapisAutres03/09/1993
Arrêté du 28 novembre 2006 modifiant celui du 16 décembre 2004 relatif à la conception général des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres28/11/2006
missions du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/03/1992
Arrêté relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L.342-17-1 du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres29/09/2010
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres09/06/1986
Fascicule RM 1 - Exploitation des téléphériques (annexe à l'arrêté du 08/12/2004).Remontées mécaniques/TapisGuides d'application08/12/2004




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |