Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
exercice de la tutelle sur les délibérations concernant les transports publics d'intérêt localRemontées mécaniques/TapisAutres29/10/1980
construction des téléskis légersRemontées mécaniques/TapisAutres12/08/1982
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres03/08/2000
Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
missions et au fonctionnement du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
modernisation de l'organisation territoriale du contrôle technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres02/10/1997
assemblages soudés de pylônes de ligne de certaines télécabinesRemontées mécaniques/TapisAutres13/05/1997
contrôle de la sécurité d'installations vétustes de chemins de fer à crémaillère, funiculaires et autres analoguesRemontées mécaniques/TapisAutres17/12/1954
contrôle, à la police, à la sureté et à l'exploitation des transports publics d'intérêt local et des transports par chemin de fer funiculaire, téléphérique, remonte-pente ou tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteursRemontées mécaniques/TapisAutres07/04/1981
Sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les apareillages de sécurité des installations de remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |