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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
modifiant la loi d'orientation n 92-125 du 06/02/1992 relative à l'administration territoriale de la République et le décret n 92-604 du 01/07/1992 portant charte de la déconcentrationRemontées mécaniques/TapisAutres09/05/1997
exercice de la tutelle sur les délibérations concernant les transports publics d'intérêt localRemontées mécaniques/TapisAutres29/10/1980
construction des téléskis légersRemontées mécaniques/TapisAutres12/08/1982
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres03/08/2000
Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
missions et au fonctionnement du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
modernisation de l'organisation territoriale du contrôle technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres02/10/1997
assemblages soudés de pylônes de ligne de certaines télécabinesRemontées mécaniques/TapisAutres13/05/1997
contrôle de la sécurité d'installations vétustes de chemins de fer à crémaillère, funiculaires et autres analoguesRemontées mécaniques/TapisAutres17/12/1954
contrôle, à la police, à la sureté et à l'exploitation des transports publics d'intérêt local et des transports par chemin de fer funiculaire, téléphérique, remonte-pente ou tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteursRemontées mécaniques/TapisAutres07/04/1981




 




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