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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
contrôle technique des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/02/1992
mise en sécurité des axes de poulie motrice des téléphériques monocâbles en serviceRemontées mécaniques/TapisAutres19/10/1994
exploitation et à la police des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/01/2000
exploitation et à la police des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres28/12/1992
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce codeRemontées mécaniques/TapisAutres20/09/2006
Extrait du Décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie règlementaire du code du tourismeRemontées mécaniques/TapisAutres06/10/2006
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres22/06/1987
Fascicule RM 1 - Exploitation des téléphériques (annexe à l'arrêté du 08/12/2004).Remontées mécaniques/TapisGuides d'application08/12/2004
vérification à la fatigue des ouvrages de ligne des téléphériques bicâbles et monocâbles (étude COREM)Remontées mécaniques/TapisAutres18/11/1991




 




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