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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
assemblages soudés de pylônes de ligne de certaines télécabinesRemontées mécaniques/TapisAutres13/05/1997
contrôle de la sécurité d'installations vétustes de chemins de fer à crémaillère, funiculaires et autres analoguesRemontées mécaniques/TapisAutres17/12/1954
contrôle, à la police, à la sureté et à l'exploitation des transports publics d'intérêt local et des transports par chemin de fer funiculaire, téléphérique, remonte-pente ou tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteursRemontées mécaniques/TapisAutres07/04/1981
Sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les apareillages de sécurité des installations de remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
réglementation technique des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres03/08/1990
Arrêté ministériel du 07/08/2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres07/08/2009
procédures d'autorisation de constructions de remontées mécaniques à la RéunionRemontées mécaniques/TapisAutres05/07/1989
Extrait de la partie réglementaire du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
visites périodiques à imposer aux chemins de fer à crémaillère et aux funiculairesRemontées mécaniques/TapisAutres12/10/1964
Note Ministérielle relative à l'obligation de réserve à laquelle sont tenus les membres de la commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/03/1991




 




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