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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
établissement d'une servitude de survol au profit des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres08/07/1941
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres01/10/1999
réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres17/05/1989
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l’exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/07/2010
exploitation et à la police des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/01/2000
exploitation et à la police des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres28/12/1992
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce codeRemontées mécaniques/TapisAutres20/09/2006
Extrait du Décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie règlementaire du code du tourismeRemontées mécaniques/TapisAutres06/10/2006




 




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