Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Ordonnance relative à la partie législative du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres20/12/2004
sécurité des funiculairesRemontées mécaniques/TapisAutres01/12/2000
application du chapitre 2 de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne approuvée par le décret n 77-1281 du 22/11/1977Remontées mécaniques/TapisAutres24/08/1979
établissement d'une servitude de survol au profit des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres08/07/1941
création d'une commission consultative de la sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres01/10/1999
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
exploitation et à la police des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/01/2000
exploitation et à la police des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres28/12/1992




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |