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"Remontées mécaniques/Tapis"
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réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/05/1994
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce code
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
20/09/2006
Extrait du Décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie règlementaire du code du tourisme
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
06/10/2006
construction et à l'exploitation des téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
22/06/1987
responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (loi Spinetta)
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
04/01/1978
vérification à la fatigue des ouvrages de ligne des téléphériques bicâbles et monocâbles (étude COREM)
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
18/11/1991
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de lexploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/05/2011
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux règles techniques et de sécurité des téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
07/08/2006
certaines dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques et complétant l'arrêté du 17 novembre 1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
04/05/2004
campagne de renforcement des marches de passerelle des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
30/04/1996
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