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BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
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ObjetDomaineType de texteDate du document
Guide technique relatif à la conception générale et modification substantielle des téléphériques RM2Remontées mécaniques/TapisRègle technique et de sécurité18/05/2016
Guide technique relatif à la conception générale et à la modification substantielle des téléskis RM4Remontées mécaniques/TapisRègle technique et de sécurité19/12/2017
Guide d’application : principe "GAME" (Globalement Au Moins Equivalent) (FR)Transport public automatiséGuides d'application20/12/2021
Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA (FR)Transport public automatiséGuides d'application19/12/2022
Implementation guide : « GAME » PRINCIPLE (Globally at least equivalent) (EN)Transport public automatiséGuides d'application20/12/2021
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRATransport public automatiséGuides d'application26/10/2022
Étude sur les tapis roulants à grande vitesseRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude01/01/2017
Etudes des feux de référence en tunnel de transport guidés urbainsTransport guidéRapport d’étude01/01/2019
Transport par câble en milieu urbainRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude01/01/2011
Fiche IUTCS n°07 : Tramway et aménagements cyclables : principes généraux et signalisationTransport guidéRègle technique et de sécurité01/06/2023




 




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