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CFT Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer touristiques - année 2022
Transport guidé
Rapport suivi accidentologie nationale
21/12/2023
CFS Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer secondaires - année 2022
Transport guidé
Rapport suivi accidentologie nationale
05/01/2024
Implementation guide on requirements applicable to ARTS operational safety management systems (EN)
Transport public automatisé
Guides d'application
06/11/2023
Guide technique : méthodologie d'évaluation d'acceptabilité du risque - lubrification tête de rail
Transport guidé
Règle technique et de sécurité
01/02/2024
Guide : procédures d'autorisation des systèmes mixtes (V2)
Transport guidé
Règle technique et de sécurité
28/09/2023
Guide technique relatif à la description et à l’analyse de sécurité des parcours prédéfinis pour les STRA (FR)
Transport public automatisé
Guides d'application
07/03/2024
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