BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	Rapport de l'Étude sur les risques d’origines glaciaire et périglaciaire (ROGP) volet 1	Remontées mécaniques/Tapis	Rapport d’étude	01/09/2023
	CFS Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer secondaires - année 2023	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	23/12/2024
	CFT Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer touristiques - année 2023	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	23/12/2024
	MTR Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des métros et RER de 2023	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	23/12/2024
	Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways de 2023	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	20/12/2024
	CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V7	Transport guidé	Guides d'application	24/03/2025
	Fatigue multiaxiale en remontées mécaniques	Remontées mécaniques/Tapis	Rapport d’étude	01/01/2024

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