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BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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ObjetDomaineType de texteDate du document
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V7Transport guidéGuides d'application24/03/2025
Fatigue multiaxiale en remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude01/01/2024
État des lieux de la sécurité des tunnels existants des Transports Guidés Urbains - 2013Transport guidéRapport d’étude01/01/2013
Estimation du trafic sur les remontées mécaniques Audit de la méthode actuelle et recherche d'améliorationsRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude01/01/2013
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines - V6Transport guidéRègle technique et de sécurité27/06/2025
CFT CD - Guide technique relatif à la sécurité des exploitations mixtes CFT-CD - V1Transport guidéGuides d'application04/07/2025
Guide technique Tapis roulants des stations de montagne (v3)Remontées mécaniques/TapisGuides d'application15/07/2025
Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié pour l’évaluation de la sécurité des projets de transports par câbles urbainsRemontées mécaniques/TapisGuides d'application29/08/2025
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRA V2Transport public automatiséGuides d'application14/11/2025
Guide d’application : principe "GAME" (Globalement Au Moins Equivalent) V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application14/11/2025




 




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