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BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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ObjetDomaineType de texteDate du document
Guide d’application relatif aux exigences applicables aux systèmes de gestion de la sécurité en exploitation (SGS) des STRA V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application26/01/2026
Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA v3 (FR)Transport public automatiséGuides d'application10/02/2026
Guide d’application relatif au traitement des événements intéressant la sécurité des STRA v2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application11/02/2026
Guide technique relatif à la description et à l’analyse de sécurité des parcours prédéfinis pour les STRA V3 (FR)Transport public automatiséGuides d'application20/02/2025
Guide d’application : contenu du Dossier de Gestion de l’Innovation (DGI)Transport guidéGuides d'application09/03/2026
Rapport étude analyse et réduction des risques liés à l’incendie pour les transports par câble aérien en milieu urbainRemontées mécaniques/TapisRecommandation STRMTG03/10/2024
Rapport sur l’étude MRT IVRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude14/01/2026
Analyse et réduction des risques liés à l'incendie pour les transports par câble aérien en milieu urbainRemontées mécaniques/TapisRapport d’étude01/01/2014
Guide technique relatif à la description des événements intéressant la sécurité des STRA V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application30/04/2026
Guide d’application relatif au rapport annuel sur la sécurité de l'exploitation des STRA (FR) V2Transport public automatiséGuides d'application21/05/2026




 




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