BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways de 2024	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	18/12/2025
	CFT Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer touristiques - année 2024	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	30/12/2025
	MTR Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des métros et RER de 2024	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	30/12/2025
	CFS Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des chemins de fer secondaires - année 2024	Transport guidé	Rapport suivi accidentologie nationale	30/12/2025
	CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V8	Transport guidé	Guides d'application	26/01/2026
	Guide d’application relatif aux exigences applicables aux systèmes de gestion de la sécurité en exploitation (SGS) des STRA V2 (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	26/01/2026

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