Site du STRMTG
Connexion
Balise
BA
se
L
égale
I
nformatisée pour la
SE
curité
des remontées mécaniques
et des transports guidés
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de la recherche
Termes de votre recherche
modifier
État :
"Obsolète"
1 - 10 résultats affichés sur 195
10 résultats par page
20 résultats par page
50 résultats par page
100 résultats par page
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Objet
Domaine
Type de texte
Date du document
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
01/10/1999
Note Ministérielle relative à l'obligation de réserve à laquelle sont tenus les membres de la commission des téléphériques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
29/03/1991
établissement d'une servitude de survol au profit des téléphériques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
08/07/1941
application du chapitre 2 de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne approuvée par le décret n 77-1281 du 22/11/1977
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
24/08/1979
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/05/1994
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce code
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
20/09/2006
exploitation et à la police des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
06/01/2000
Ordonnance relative à la partie législative du code du tourisme.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
20/12/2004
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de lexploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/05/2011
vérification à la fatigue des ouvrages de ligne des téléphériques bicâbles et monocâbles (étude COREM)
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
18/11/1991
1 - 10 résultats affichés sur 195
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Accès direct aux rubriques
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|
Signaler une erreur
|
