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ObjetDomaineType de texteDate du document
Guide technique : conception des bouts avants des tramwaysTransport guidéRègle technique et de sécurité06/10/2016
Guide d’application : Procédures d’autorisation des systèmes mixtesTransport guidéGuides d'application09/11/2017
Guide technique relatif à la démonstration "GAME" pour les STRA V1 (FR)Transport public automatiséGuides d'application31/08/2022
Guide technique relatif à la description et à l’analyse de sécurité des parcours prédéfinis pour les STRA V1 (FR)Transport public automatiséGuides d'application07/03/2024
Technical guide related to « GAME » demonstration for ARTS (EN)Transport public automatiséGuides d'application31/08/2022
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V6Transport guidéGuides d'application16/01/2023
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V5Transport guidéGuides d'application06/02/2019
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V5Transport guidéRègle technique et de sécurité20/04/2018
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRA V1Transport public automatiséGuides d'application26/10/2022
Guide technique relatif à la démonstration "GAME" pour les STRA V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application10/10/2024





 




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