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Type de texte : "Guides d'application"

 



ObjetDomaineType de texteDate du document
Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié pour l’évaluation de la sécurité des projets de transports par câbles urbainsRemontées mécaniques/TapisGuides d'application29/08/2025
Guide technique relatif à la démonstration "GAME" pour les STRA V3 (FR)Transport public automatiséGuides d'application14/11/2025
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRA V1Transport public automatiséGuides d'application26/10/2022
Guide technique relatif à la démonstration "GAME" pour les STRA V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application10/10/2024
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRA V2Transport public automatiséGuides d'application14/11/2025
Guide d’application : principe "GAME" (Globalement Au Moins Equivalent) V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application14/11/2025
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V8Transport guidéGuides d'application26/01/2026
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V7Transport guidéGuides d'application24/03/2025
Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA (FR)Transport public automatiséGuides d'application19/12/2022
Guide d’application relatif aux exigences applicables aux systèmes de gestion de la sécurité en exploitation (SGS) des STRA V2 (FR)Transport public automatiséGuides d'application26/01/2026





 




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