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Arrêté modifiant l'arrêté du 5 novembre 1997 portant création d'une commission des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
26/10/2005
fixant par voie de dispositions générales des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/06/1985
Portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à mettre en oeuvre les procédures d'examen 'CE' et d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et constituants de sécurité des installations à câbles transportant des personnes.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
30/12/2004
Conception générale des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
16/12/2004
Arrêté du 18 septembre 2006 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 modifié relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
18/09/2006
réutilisation d'éléments de téléphériques et de téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
22/07/1986
exploitation des téléphériques à voyageurs
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
05/07/1996
installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisation
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
25/07/1990
sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
20/12/2001
MTR Mode d’emploi de la base de donnée des événements métro RER version 2015
Transport guidé
Autres
01/04/2015
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