BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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Sujets : "Accident"

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	19/12/2022
	Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA v3 (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	10/02/2026
	Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA v2 (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	27/11/2024
	Guide d’application relatif au traitement des événements intéressant la sécurité des STRA v2 (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	11/02/2026
	Guide d’application relatif au traitement des événements intéressant la sécurité des STRA (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	08/10/2024
	Guide d’application : contenu du Dossier de Gestion de l’Innovation (DGI)	Transport guidé	Guides d'application	09/03/2026
	Rapport sur l’étude MRT IV	Remontées mécaniques/Tapis	Rapport d’étude	14/01/2026
	Rapport étude analyse et réduction des risques liés à l’incendie pour les transports par câble aérien en milieu urbain	Remontées mécaniques/Tapis	Recommandation STRMTG	03/10/2024

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