BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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et des transports guidés

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Sujets : "Sécurité du travail"

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	modification de l'arreté du 17/11/1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques	Remontées mécaniques/Tapis	Autres	04/01/2001
	Guide technique relatif à la conception générale et modification substantielle des téléphériques RM2	Remontées mécaniques/Tapis	Règle technique et de sécurité	18/05/2016
	Guide technique relatif à l’exploitation, la modification et la maintenance des téléphériques RM1	Remontées mécaniques/Tapis	Règle technique et de sécurité	22/12/2017
	Guide technique relatif à la conception, à l’exploitation, à la modification et à la maintenance des funiculaires RM5	Remontées mécaniques/Tapis	Règle technique et de sécurité	21/12/2018
	Désordres sur les passerelles de ligne des téléphériques de technologie BMF Mesures pour la saison d’hiver 2023/2024	Remontées mécaniques/Tapis	Recommandation STRMTG	08/11/2023
	Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié pour l’évaluation de la sécurité des projets de transports par câbles urbains	Remontées mécaniques/Tapis	Guides d'application	29/08/2025

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