BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
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Sujets : "Matériel roulant"

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V5	Transport guidé	Guides d'application	06/02/2019
	CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V7	Transport guidé	Guides d'application	24/03/2025
	CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines - V6	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	27/06/2025
	CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V5	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	20/04/2018
	CFT CD - Guide technique relatif à la sécurité des exploitations mixtes CFT-CD - V1	Transport guidé	Guides d'application	04/07/2025

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