BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

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Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
Supports de détecteurs de blocage galets POMA	Remontées mécaniques/Tapis	Recommandation STRMTG	24/09/2024
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines - V6	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	27/06/2025
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V5	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	20/04/2018
CFT CD - Guide technique relatif à la sécurité des exploitations mixtes CFT-CD - V1	Transport guidé	Guides d'application	04/07/2025

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