BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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Sujets : "Exploitation"

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	Objet	Domaine	Type de texte	Date du document
	CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V5	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	20/04/2018
	CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines - V6	Transport guidé	Règle technique et de sécurité	27/06/2025
	CFT CD - Guide technique relatif à la sécurité des exploitations mixtes CFT-CD - V1	Transport guidé	Guides d'application	04/07/2025
	Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié pour l’évaluation de la sécurité des projets de transports par câbles urbains	Remontées mécaniques/Tapis	Guides d'application	29/08/2025
	Guide d’application relatif aux exigences applicables aux systèmes de gestion de la sécurité en exploitation (SGS) des STRA V2 (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	26/01/2026
	Guide d’application relatif aux exigences applicables aux systèmes de gestion de la sécurité en exploitation (SGS) des STRA (FR)	Transport public automatisé	Guides d'application	06/11/2023

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