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Type de texte : "Guides d'application"

 


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Guide d’application : présentation de l’organisation des missions OQA pour l'évaluation de la sécurité des projetsTransport guidéGuides d'application13/03/2012
Guide technique Engins SpéciauxRemontées mécaniques/TapisGuides d'application25/09/2020
Guide technique Tapis roulants des stations de montagne (v2)Remontées mécaniques/TapisGuides d'application13/07/2017
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V5Transport guidéGuides d'application06/02/2019
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V6Transport guidéGuides d'application16/01/2023
Guide d'application pour les services instructeurs d'urbanisme aux projets de remontées mécaniques et de tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisGuides d'application09/10/2017
Guide d’application relatif à la cybersécurité pour les STRA (FR)Transport public automatiséGuides d'application19/12/2022
Guide d’application : principe "GAME" (Globalement Au Moins Equivalent) (FR)Transport public automatiséGuides d'application20/12/2021
Implementation guide : « GAME » PRINCIPLE (Globally at least equivalent) (EN)Transport public automatiséGuides d'application20/12/2021
Mission de l'organisme qualifié agréé pour l'évaluation de la sécurité et pour l'audit de sécurité en exploitation des STRATransport public automatiséGuides d'application26/10/2022




 




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