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Détail d'un document
Guide d’application : contenu du Dossier d’Autorisation des tests et Essais (DAE)
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État
En vigueur
Type de texte
Guides d'application
Date du document
09/07/21
Domaine
Transport guidé
DESCRIPTION
Guide d’application relatif au contenu détaillé du Dossier d’autorisation des tests et essais
Appareils TG
AUTG – Autre système guidé
CFS – Chemin de fer secondaire
MTR – Métro
RER – Réseau express régional
SFL – Système ferroviaire léger
TW – Tramway
Document(s)
TG_GA_2021_Dossier__autorisation_test_essais_V2.pdf
( PDF )
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