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"Remontées mécaniques/Tapis"
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Arrêté relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L.342-17-1 du code du tourisme.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
29/09/2010
construction et à l'exploitation des téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/06/1986
Portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à mettre en oeuvre les procédures d'examen 'CE' et d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et constituants de sécurité des installations à câbles transportant des personnes.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
30/12/2004
campagne de renforcement des marches de passerelle des remontées mécaniques
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
29/04/1994
Arrêté du 28 novembre 2006 modifiant celui du 16 décembre 2004 relatif à la conception général des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
28/11/2006
mise en oeuvre d'une procédure d'évaluation et d'information sur la difficulté d'usage des téléskis
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
15/11/1999
CIRCULAIRE RELATIVE A LA SECURISATION DES POTENCES DE PYLONE ET DES AXES DE POULIES DES TELESKIS A PERCHES TELESCOPIQUES.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
24/04/1997
contrôles des remontées mécaniques - Attaches fixes pour télésièges - surveillance, modification ou remplacement de certains types d'attaches
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
13/12/1976
exercice de la tutelle sur les délibérations concernant les transports publics d'intérêt local
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
29/10/1980
Arrêté du 9 août 2007 relatif aux échéances de mise en oeuvre de l'inspection à 30 ans des téléskis et de mise en conformité des téléphériques.
Remontées mécaniques/Tapis
Autres
09/08/2007
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