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Domaines : "Remontées mécaniques/Tapis"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Note Ministérielle (au Préfet 12) relative au projet d'aménagement touristique 'le Dragon des Raspes et le Saut du Diable'Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/1993
campagne de renforcement des marches de passerelle des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
missions et au fonctionnement du Service Technique des Remontées MécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres18/12/1990
modernisation de l'organisation territoriale du contrôle technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres02/10/1997
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
contrôle de la sécurité d'installations vétustes de chemins de fer à crémaillère, funiculaires et autres analoguesRemontées mécaniques/TapisAutres17/12/1954
contrôle, à la police, à la sureté et à l'exploitation des transports publics d'intérêt local et des transports par chemin de fer funiculaire, téléphérique, remonte-pente ou tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteursRemontées mécaniques/TapisAutres07/04/1981
Sureté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les apareillages de sécurité des installations de remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
réglementation technique des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres03/08/1990
Arrêté ministériel du 07/08/2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres07/08/2009




 




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