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ObjetDomaineType de texteDate du document
vérification à la fatigue concernant les assemblages soudés des pylônes de ligne des téléphériques monocâbles à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres03/07/1992
application du décret n 87-815 du 05/10/1987 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/08/1992
vérification à la fatigue concernant les assemblages soudés des pylônes de ligne des téléphériques monocâbles à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres08/12/1992
exploitation et à la police des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres28/12/1992
Note Ministérielle (au Préfet 12) relative au projet d'aménagement touristique 'le Dragon des Raspes et le Saut du Diable'Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/1993
Note Ministérielle relative au contrôle des capacités des chefs d'exploitationRemontées mécaniques/TapisAutres03/09/1993
accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des établissements et installations recevant du publicRemontées mécaniques/TapisAutres26/01/1994
campagne de renforcement des marches de passerelle des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/04/1994
transformation, la modification ou la reconstruction à l'identique des téléphériques à voyageurs construits avant l'entrée en vigueur de l'instruction du 17/05/1989, ainsi qu'au remplacement de leurs composantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994




 




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