Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

État : "Obsolète"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Guide d’application : rapport annuel sur la sécurité de l’exploitationTransport guidéGuides d'application20/10/2006
Guide d’application : présentation de la démarche de construction et de démonstration de la sécuritéTransport guidéGuides d'application27/03/2006
CD Guide d’application relatif au contrôle des réseaux de cyclo-draisines – V1Transport guidéGuides d'application22/02/2010
Guide d’application : contenu du Dossier Préliminaire de Sécurité (DPS)Transport guidéGuides d'application27/03/2006
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V2Transport guidéGuides d'application23/02/2007
application du décret n 87-815 du 05/10/1987 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/08/1992
télécabines débrayables 4 places POMARemontées mécaniques/TapisAutres03/05/2001
Dispense d'autorisation d'exécution des travaux pour les téléskis à câble bas.Remontées mécaniques/TapisAutres23/11/2007
modification de certaines dispositions constructives des télésièges et téléskis en serviceRemontées mécaniques/TapisAutres29/07/1983
Modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer des sommes versées par les constructeurs de constituants de remontées mécaniques pour l'évaluation de la conformité des équipements effectuée par le STRMTG.Remontées mécaniques/TapisAutres19/07/2004




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |