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Utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le décret n°65-48 du 8 janvier 1965.Remontées mécaniques/TapisAutres01/09/2004
transformation, la modification ou la reconstruction à l'identique des téléphériques à voyageurs construits avant l'entrée en vigueur de l'instruction du 17/05/1989, ainsi qu'au remplacement de leurs composantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/05/1994
Note Ministérielle relative aux effets d'une absence de convention conforme aux dispositions de la loi du 09/01/1985 en ce qui concerne l'exploitation des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/08/1997
vérification à la fatigue des ouvrages de ligne des téléphériques bicâbles et monocâbles (étude COREM)Remontées mécaniques/TapisAutres25/07/1991
Mise en application du décret n° 2003-426 du 9 mai 2003 relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques transposant la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du conseil du 20 mars 2000 relative aux installations à câbles transportant des personnes.Remontées mécaniques/TapisAutres26/03/2004
Décret n° 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants.Remontées mécaniques/TapisAutres15/05/2007
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres11/07/1984
conventionnement des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/08/1997
mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléphériques bicâbles en vue d'assurer la sécurité du personnelRemontées mécaniques/TapisAutres04/01/2001
évaluation et la signalisation de la difficulté d'usage des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres03/06/2002




 




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