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BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
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CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V3Transport guidéGuides d'application29/08/2011
CFT - Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V4Transport guidéGuides d'application18/06/2018
CFT Guide technique relatif à la pose de rails de sécurité dans les zones exposées - V1Transport guidéRègle technique et de sécurité30/06/2014
CFT Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques – V1Transport guidéRègle technique et de sécurité22/06/2005
CIRCULAIRE No 95-37 DU 10 MAI 1995 RELATIVE A LA REVISION ET A LA VISITE GENERALE ANNUELLES DES TELESKIS ET A LA SECURITE DES POTENCES DE PYLÔNES ET DES AXES DE POULIES DES TELESKIS A PERCHES TELESCOPIQUESRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
CIRCULAIRE RELATIVE A LA SECURISATION DES POTENCES DE PYLONE ET DES AXES DE POULIES DES TELESKIS A PERCHES TELESCOPIQUES.Remontées mécaniques/TapisAutres24/04/1997
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres05/09/2011
Classement, réglementation et équipement des passages à niveau.Transport guidéAutres18/03/1991
Conception générale des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres16/12/2004
Conditions d'exploitation des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres08/12/2004




 




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