Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

État : "Obsolète"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques.Remontées mécaniques/TapisAutres05/10/1987
Dispense d'autorisation d'exécution des travaux pour les téléskis à câble bas.Remontées mécaniques/TapisAutres23/11/2007
Décret no 2006-1168 du 20 septembre 2006 relatif à la déduction de la TVA afférente aux véhicules de type tout-terrain utilisés par les exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables prévue par article 273 septies C du code général des impôts et modifiant annexe III à ce codeRemontées mécaniques/TapisAutres20/09/2006
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
Décret n° 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants.Remontées mécaniques/TapisAutres15/05/2007
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
Extrait de la partie législative du code de l'urbanisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie législative du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie réglementaire du code de l'urbanisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie réglementaire du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |