Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Type de texte : "Autres"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
exploitation et à la police des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres06/01/2000
réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres01/10/1999
établissement d'une servitude de survol au profit des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres08/07/1941
application du chapitre 2 de la directive d'aménagement national relative à la protection et à l'aménagement de la montagne approuvée par le décret n 77-1281 du 22/11/1977Remontées mécaniques/TapisAutres24/08/1979
sécurité des funiculairesRemontées mécaniques/TapisAutres01/12/2000
Ordonnance relative à la partie législative du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres20/12/2004
Note Ministérielle relative à l'obligation de réserve à laquelle sont tenus les membres de la commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/03/1991
CIRCULAIRE RELATIVE A LA SECURISATION DES POTENCES DE PYLONE ET DES AXES DE POULIES DES TELESKIS A PERCHES TELESCOPIQUES.Remontées mécaniques/TapisAutres24/04/1997
visites périodiques à imposer aux chemins de fer à crémaillère et aux funiculairesRemontées mécaniques/TapisAutres12/10/1964
développement et à la protection de la montagne (loi montagne)Remontées mécaniques/TapisAutres09/01/1985




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |