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ObjetDomaineType de texteDate du document
contrôle technique des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/02/1992
construction et exploitation des téléphériques à voyageurs.Remontées mécaniques/TapisAutres03/07/1992
certaines dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques et complétant l'arrêté du 17 novembre 1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques.Remontées mécaniques/TapisAutres04/05/2004
Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l’exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulantsRemontées mécaniques/TapisAutres26/07/2010
réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres17/05/1989
Extrait de la Loi n°2004-1343 du 09/12/2004 de simplification du droit (concerne les tapis roulants).Remontées mécaniques/TapisAutres09/12/2004
création d'une commission consultative de la sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
Note Ministérielle (au Préfet 12) relative au projet d'aménagement touristique 'le Dragon des Raspes et le Saut du Diable'Remontées mécaniques/TapisAutres11/06/1993
Classement, réglementation et équipement des passages à niveau.Transport guidéAutres18/03/1991
Arrêté du 9 août 2007 relatif aux échéances de mise en oeuvre de l'inspection à 30 ans des téléskis et de mise en conformité des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres09/08/2007




 




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