Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Type de texte : "Autres"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
Avis sur la procédure de culottage 00NTME10 révision 0 des câbles multitorons à l'alliage de la société MONTAVALRemontées mécaniques/TapisAutres07/06/2010
Arrêté ministériel du 07/08/2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques.Remontées mécaniques/TapisAutres07/08/2009
circulaire du 9 décembre 2003 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés - Version consolidée au 21 octobre 2008Transport guidéAutres21/10/2008
Recommandation de sécurité immédiate concernant la mise en sécurité de cabines de téléphériques évoluant en France.Remontées mécaniques/TapisAutres28/07/2008
Procédure d'agrément des maîtres d'oeuvre et vérificateurs des remontées mécaniques et tapis roulants de station.Remontées mécaniques/TapisAutres09/05/2008
Dispense d'autorisation d'exécution des travaux pour les téléskis à câble bas.Remontées mécaniques/TapisAutres23/11/2007
Extrait de la partie législative du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie législative du code de l'urbanisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie réglementaire du code de l'urbanisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
Extrait de la partie réglementaire du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |