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ObjetDomaineType de texteDate du document
Décret no 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne et modifiant le code de l’urbanismeRemontées mécaniques/TapisAutres22/12/2006
autorisations de remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski aplinRemontées mécaniques/TapisAutres25/07/1988
exploitation des téléphériques à voyageursRemontées mécaniques/TapisAutres21/02/1992
Portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des installations à câbles transportant des personnes et relatives aux remontées mécaniques en montagne.Remontées mécaniques/TapisAutres12/11/2004
création d'une commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
Décret n° 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants.Remontées mécaniques/TapisAutres15/05/2007
construction et à l'exploitation des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres11/07/1984
CIRCULAIRE No 95-37 DU 10 MAI 1995 RELATIVE A LA REVISION ET A LA VISITE GENERALE ANNUELLES DES TELESKIS ET A LA SECURITE DES POTENCES DE PYLÔNES ET DES AXES DE POULIES DES TELESKIS A PERCHES TELESCOPIQUESRemontées mécaniques/TapisAutres10/05/1995
Extrait de la partie législative du code du tourisme.Remontées mécaniques/TapisAutres01/10/2007
évaluation et la signalisation de la difficulté d'usage des téléskisRemontées mécaniques/TapisAutres03/06/2002




 




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