Site du STRMTG
Connexion

logo MEEM
Balise

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité
des remontées mécaniques
et des transports guidés

 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de la recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Type de texte : "Autres"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
contrôle, à la police, à la sureté et à l'exploitation des transports publics d'intérêt local et des transports par chemin de fer funiculaire, téléphérique, remonte-pente ou tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteursRemontées mécaniques/TapisAutres07/04/1981
contrôles des remontées mécaniques - Attaches fixes pour télésièges - surveillance, modification ou remplacement de certains types d'attachesRemontées mécaniques/TapisAutres13/12/1976
conventionnement des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres21/08/1997
création d'une commission consultative de la sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
création d'une commission consultative de qualification des maîtres d'oeuvre intervenant sur les remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres31/07/1991
création d'une commission des téléphériquesRemontées mécaniques/TapisAutres05/11/1997
création et à l'organisation des services à compétence nationaleRemontées mécaniques/TapisAutres09/05/1997
demandes de dérogations à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniquesRemontées mécaniques/TapisAutres29/08/1997
démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnementRemontées mécaniques/TapisAutres23/04/1985
développement et à la protection de la montagne (loi montagne)Remontées mécaniques/TapisAutres09/01/1985




 




Accès direct aux rubriques


Recherche





© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |Signaler une erreur |