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Type de texte : "Règle technique et de sécurité"

 


ObjetDomaineType de texteDate du document
CD Circulaire du 12 juillet 2007 du ministre en charge des transports, relative aux règles de sécurité applicables aux activités de "cyclo-draisine" et autres activités à finalité de loisirTransport guidéRègle technique et de sécurité12/07/2007
CD Guide technique relatif aux dispositifs d’arrêt pour les exploitations de cyclo-draisinesTransport guidéRègle technique et de sécurité07/06/2011
CD Référentiel technique relatif à la construction et l'exploitation de cyclo-draisines. – V1Transport guidéRègle technique et de sécurité04/03/2004
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V2Transport guidéRègle technique et de sécurité09/04/2009
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V3Transport guidéRègle technique et de sécurité22/02/2010
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V4Transport guidéRègle technique et de sécurité18/01/2016
CD Référentiel technique relatif à la construction et la sécurité de l'exploitation de cyclo-draisines. – V5Transport guidéRègle technique et de sécurité20/04/2018
CFT CD Guide méthodologique de valorisation des lignes secondaires ferroviaires françaises : Trains touristiques,cyclo-draisines et voies vertesTransport guidéRègle technique et de sécurité02/11/2012
CFT Circulaire du 16 juin 2011 pour l’exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du RFN, placés sous l’autorité des préfetsTransport guidéRègle technique et de sécurité16/06/2011
CFT Guide technique relatif à la pose de rails de sécurité dans les zones exposées - V1Transport guidéRègle technique et de sécurité30/06/2014




 




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