réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageurs
État
Type de texte
Date du document
- 17/05/89
Domaine
Observation
- - modifiant l'article 1, paragraphe 2 de l'arrêté du 17/11/1987; - abrogeant les instructions du 24/12/1969 pour ce qui concerne les téléportés; - précisé par circulaire n 89-30 du 17/05/1989; - précisé par circulaire n 90-17 du 21/02/1990; - précisé
Reference
- Loi n 82-1153 du 30/12/1982 (art.9); Loi n 85-30 du 09/01/1985 (art.43 et 50); Décret n 87-815 du 05/10/1987; Arrêté du 17/11/1987.
Appareils RM
- TSD-Télésiège à attache débrayable
- TSF-Télésiège à attache fixe
- TCD-Télécabine à attache débrayable
- TCP-Télécabine pulsé
- DMD-Double monocâble à attache débrayable
- DMV-Double monocâble à va et vient
- TMV-Téléphérique monocâble à va et vient
- TPM-Autres types de téléphériques monocâbles
- TBD-Téléphérique bicâble à attaches débrayables
- TBP-Téléphérique bicâble pulsé
- TBV-Téléphérique bicâble à va et vient
- TBA-Autres types de téléphériques bicâbles
Document(s)
© Ministère de la Transition écologique et solidaire