exploitation des téléphériques à voyageurs
État
Type de texte
Date du document
- 21/02/92
Domaine
Sujet
Observation
- - modifiant les articles 3.9, 5.2, 6.624, 6.625, 6.627, 6.6281, 6.6282, 6.711, 6.712, 6.713, A.19.22, A.19.23, A.20.3, A.20.41, A.21 de l'instruction du 17/05/1989; - précisé par circulaire ministérielle du 21/02/1992;
Reference
- Loi n 82-1153 du 30/12/1982 (art.9); Loi n 85-30 du 09/01/1985 (art.43 et 50); Décret n 87-815 du 05/10/1987; Arrêté du 17/11/1987; Arrêté du 17/05/1989.
Appareils RM
- TSD-Télésiège à attache débrayable
- TSF-Télésiège à attache fixe
- TCD-Télécabine à attache débrayable
- TCP-Télécabine pulsé
- DMD-Double monocâble à attache débrayable
- DMV-Double monocâble à va et vient
- TMV-Téléphérique monocâble à va et vient
- TPM-Autres types de téléphériques monocâbles
- TBD-Téléphérique bicâble à attaches débrayables
- TBP-Téléphérique bicâble pulsé
- TBV-Téléphérique bicâble à va et vient
- TBA-Autres types de téléphériques bicâbles
Document(s)
© Ministère de la Transition écologique et solidaire