réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
État
Type de texte
Date du document
- 26/05/94
Domaine
Observation
- - modifiant l'article 1 de l'arrêté du 17/11/1987; - modifiant les articles 1, 2, 10, 12 de l'arrêté du 18/04/1989; - modifiant les articles 2, 3, 4 de l'arrêté du 17/05/1989; - modifiant les articles 1.6, 2.212 de l'instruction technique du 17/05/198
Reference
- Loi n 82-1153 du 30/12/1982 (art.9); Loi n 85-30 du 09/01/1985 (art.43 et 50); Décret n 87-815 du 05/10/1987; Arrêté du 17/11/1987; Arrêté du 18/04/1989; Arrêté du 17/05/1989.
Appareils RM
- TBD-Téléphérique bicâble à attaches débrayables
- TBP-Téléphérique bicâble pulsé
- TBV-Téléphérique bicâble à va et vient
- TBA-Autres types de téléphériques bicâbles
- TSD-Télésiège à attache débrayable
- TSF-Télésiège à attache fixe
- TCD-Télécabine à attache débrayable
- TCP-Télécabine pulsé
- DMD-Double monocâble à attache débrayable
- DMV-Double monocâble à va et vient
- TMV-Téléphérique monocâble à va et vient
- TPM-Autres types de téléphériques monocâbles
Document(s)
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