qualité des réalisations et aux conditions d'exercice de la maîtrise d'oeuvre dans les remontées mécaniques
État
Type de texte
Date du document
- 18/04/89
Domaine
Observation
- - abrogeant le dernier alinéa de l'article 2.521 des instructions du 24/12/1969; - précisé par circulaire n 90-17 du 21/02/1990; - précisé (art.4, 5, 12) par circulaire du 26/11/1992; - précisé (article 5, assurance qualité) par circulaire du 10/05/199
Reference
- Loi n 82-1153 du 30/12/1982 (art.9); Loi n 85-30 du 09/01/1985 ( art.43, 49, 50); Code de l'Urbanisme (art. R.445-7); Décret n 87-815 du 05/10/1987; Arrêté du 17/11/1987; Instructions du 24/12/1969; Arrêté du 29/05/1979.
Appareils RM
- TSD-Télésiège à attache débrayable
- TSF-Télésiège à attache fixe
- TCD-Télécabine à attache débrayable
- TCP-Télécabine pulsé
- DMD-Double monocâble à attache débrayable
- DMV-Double monocâble à va et vient
- TMV-Téléphérique monocâble à va et vient
- TPM-Autres types de téléphériques monocâbles
- TBD-Téléphérique bicâble à attaches débrayables
- TBP-Téléphérique bicâble pulsé
- TBV-Téléphérique bicâble à va et vient
- TBA-Autres types de téléphériques bicâbles
- ASC-Ascenseur incliné
- CFC-Chemin de fer à crémaillère
- FUN-Funiculaire
- EAC
- EDS-Engins divers
Document(s)
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