réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques
État
Type de texte
Date du document
- 01/10/99
Domaine
Observation
- - modifie l'article 7.6, l'anexe III et le chapitre 6 des instructions du 28 juin 1979 ; - modifie les articles 6.515, 6.712, 6.715, 6.73 et 6.75 de l'instruction du 17 mai 1989 ; - abroge l'article 6.74 de l'instruction du 17 mai 1989; - modifie l'ar
Reference
- - Instructions du 28 juin 1979 modifiées concernant la construction et l'exploitation des téléskis. - Instruction du 17 mai 1989 modifiée concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageurs
Appareils RM
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